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Marques déposées par la société ARPE MIDI-PYRENEES
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TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES
ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3895972
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES de ARPE MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES

Déposée le 10 février 2012 par la société ARPE MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 351 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. MARTINE GAYRARD MATHOREL domicilié(e) MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

La marque TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOSCOPE MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 10 février 2022.

ARPE MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : ARPE Midi-Pyrénées , carbonelocal , CL CARBONE LOCAL , PANORAMA DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN MIDI-PYRENEES


ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France - SIREN 383351178


ARPE MIDI-PYRENEES, Mme. MARTINE GAYRARD MATHOREL - MAISON DE L'ENVIRONNEMENT DE MIDI-PYRENEES, 14 RUE DE TIVOLI - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.